Conditions Générales de Ventes

Association : Inspiration Kizomba par Céline L

SIRET : 852 835 560 00016

Siège social : 84 Rue du Faubourg de Paris, 59300 Valenciennes

Contacts : 07 66 66 98 36 – contact@inspirationkizomba.fr

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales (ci-après « CG ») régissent :

● la participation aux cours, ateliers et stages organisés par l’association Inspiration Kizomba

par Céline L,

● l’accès aux documents remis dans le cadre de ces événements,

● l’accès au groupe privé réservé aux participantes.

Article 2 – Accès aux événements et services

Les événements sont ouverts à toutes et tous, sauf cas particuliers.

L’association se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne dont le comportement serait contraire aux valeurs de respect,de bienveillance (ex : comportements inappropriés, agressifs ou irrespectueux)ou tout autres comportements cités dans le règlement intérieur.

Le groupe Facebook privé est exclusivement réservé aux participants ayant effectivement pris part à un événement (cours, stage ou atelier).

En cas de particularités de santé nécessitant une adaptation de la pratique, merci de prévenir à l’avance par téléphone au 07 66 66 98 36.

Article 3 – Réservation et Paiement

● Les réservations sont validées uniquement après réception du paiement intégral.

● Les billets sont non remboursables, sauf annulation de l’événement par l’association.

● Les abonnements ou cartes sont non remboursables

● Ils peuvent être revendus (entre particuliers), à condition de prévenir l’association par e-mail au préalable et qu’elle valide cette revente.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus diffusés pendant les stages (textes, vidéos, supports pédagogiques, visuels, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

● Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

● L’utilisation des contenus est réservée à un usage strictement personnel et privé.

● En cas de citation ou de partage autorisé, l’auteur et la source doivent être mentionnés (article L122-5 CPI).

● Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites pour contrefaçon (articleL335-2 et suivants).

Article 5 – Responsabilité

● Chaque participant·e est responsable de sa propre utilisation des services proposés par l’association.

● L’accès aux contenus, notamment aux groupes Facebook privés, est strictement personnel et ne doit pas être partagé avec des personnes extérieures.

● L’association ne saurait être tenue responsable d’un usage frauduleux ou détourné par un tiers.